Informativa legale

Mentions légales

Éditeur du site 

Le Chat Gâté

 Forme juridique : Entreprise Individuelle

Gérante: Mme REHILI Nejka

 42 boulevard Guigou 13003 Marseille

contact@lechatgate.fr

 Numéro SIRET : 497 893 164

Hébergeur Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de Le Chat Gâté ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles Les informations collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez nous à : contact@lechatgate.fr

Médiation Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : [Nom du médiateur]. Son site web est : [URL du médiateur].

Droit applicable Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.